58 résultats pour Carte citoyenne
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Carte citoyenne
Procurez-vous-la! La carte citoyenne vous permet notamment : D'accéder au complexe aquatique et aux terrains de tennis et de tennis léger ( pickleball ) ; D'effectuer des prêts à la bibliothèque ; D'utiliser la rampe de mise à l'ea...
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Carte citoyenne
La carte citoyenne vous permet notamment : D'accéder au complexe aquatique et aux terrains de tennis et de tennis léger ( pickleball ) ; D'effectuer des prêts à la bibliothèque ; D'utiliser la rampe de mise à l'eau. Obtenir ma c...
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Carte interactive | Ville de L'Île-Perrot
Retrouvez facilement les centres d'intérêts, activités, installations et services offerts.
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Plan d’urbanisme
...ISION DU PLAN D‱URBANISME .......................................................................... 2 1.2 LA PARTICIPATION CITOYENNE AU PREMIER PLAN ........................................................................ 2 1.3 L‱APPROCHE INTÉGRÉE...
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1er avril 2025
...rir un service de qualité aux citoyens; CONSIDÉRANT que, dans cette perspective, la Ville souhaite améliorer l'expérience citoyenne, uniformiser les processus et optimiser les ressources. EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Pierre-Y...
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Emplacements et fonctionnement
...inte de Brucy Comment se procurer un accès à l’eau? Option 1 – En personne à l’hôtel de ville Obtenez d’abord votre carte citoyenne (physique ou virtuelle). Présentez-vous à l’hôtel de ville avec les documents suivants : Permis de cond...
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Abonnement et tarifs
...Une preuve de résidence. *Les enfants de moins de 14 ans doivent être accompagnés d’un parent. Pour les résidents , la carte citoyenne fait office de carte de bibliothèque. Tarifs (carte de bibliothèque) Résidents Gratuit (durée :...
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11 avril 2023
...tes dus au 11 avril 2023 d'une somme de 664 333,18 $. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2023-04-097 8.2. PROJET D'IMPLANTATION DE LA CARTE CITOYENNE - FINANCEMENT CONSIDÉRANT que la Ville souhaite se munir d'un système d'identification et d'accès aux...
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Procédure d’enregistrement (secteur) - Règlement 736 - Annexion NDIP: lots 2 068 271 et 2 071 001
...nne physique domiciliée dans le secteur concerné et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; • Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. … 2 2 8. Tout propriétaire unique non résident d’un immeuble o...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 739 - Emprunt: dépenses en immobilisations
...domiciliée sur le territoire de la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; • Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. … 2 2 8. Tout propriétaire unique non-résident d’un immeuble o...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 727-1 - Emprunt caserne: remplacement de la clause de taxation
...domiciliée sur le territoire de la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; • Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. … 2 2 8. Tout propriétaire unique non-résident d’un immeuble o...
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Règlement 735-1 - Annexion d'une partie du territoire de NDIP
...nne physique domiciliée dans le secteur concerné et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. 8. Tout propriétaire unique non-résident d’un immeuble ou occupant uniqu...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 734 - Réserve financière pour la plantation d’arbres
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 727 - Construction d’une caserne d’incendie
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 727 - Construction d’une caserne d’incendie (Version corrigée)
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 705-1 - Construction d’un complexe aquatique
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 709 - Réfection de la chaussée de la 24e Avenue
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 716 - Mise aux normes de l’usine de traitement des eaux usées
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement numéro 705 - Emprunt de 3 623 173 $ - Construction d’un complexe aquatique
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 703 (Acquisition d’une rétrocaveuse)
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 704 (Conversion du réseau d’éclairage de rue au DEL)
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement – Règlement 689 (Emprunt)
...sonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec; être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 737 - Emprunt: aménagement d’un terrain de basketball
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d'enregistrement - Règlement 749 - Emprunt: Réaménagement du boulevard Perrot
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 746 - Règlement de zonage
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...