Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.

En savoir plus

Où souhaitez-vous
partager cette page ?

Menu
L’adresse URL a bien été copiée dans votre presse-papier.

/ La ville / Démocratie / Séances du conseil

/ La ville / Démocratie / Séances du conseil

Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent, sauf exception, chaque deuxième mardi du mois à 19 h 30, dans la salle Florian-Bleau située à l’hôtel de ville (110, boulevard Perrot).

La prochaine séance du conseil aura lieu le 12 novembre, à 19 h 30. 

Période de questions 

Information tirée du règlement 718

  • Toute personne doit se lever, s'identifier et mentionner si elle est domiciliée, non-domiciliée ou propriétaire d’un immeuble dans la municipalité. Vous pouvez mentionner votre adresse ou votre district afin de nous aider;
  • Il doit s’agir de questions;
  • La question doit être brève, claire, accompagnée d’un court préambule pour la situer rapidement dans son contexte et formulée afin d’obtenir le renseignement demandé;
  • La question doit porter sur un sujet d’intérêt public municipal qui relève de la compétence de la Ville;
  • Il est prohibé d’utiliser un langage injurieux ou obscène. Aucun manque de respect ou propos diffamatoire ne sera toléré;
  • Les débats entre les personnes présentes ou entre ces dernières et les membres du conseil ou les fonctionnaires sont prohibés.

À défaut de respecter ces règles, le maire pourra suspendre la séance et, le cas échéant, procéder à l’expulsion de la personne y contrevenant.

Aussi, la réponse à une question est donnée par le président (soit le maire) ou par la personne qu’il désigne.

Le maire peut aussi référer la question à une séance subséquente pour notamment permettre aux fonctionnaires de vérifier l'information requise.

Archives

Pour consulter les ordres du jour et procès-verbaux des années antérieures, veuillez consulter la section suivantes :

Consultez les archives