COMPILATION ADMINISTRATIVE PLAN D‱URBANISME Règlement numéro 664 Numéro de règlement Date d’adoption Numéro de résolution Date d’entrée en vigueur 664 10 mai 2016 16/05/196 7 juillet 2016 664-1 11 août 2020 2020-08-230 11 septembre 202......
...au 20, Grand Boulevard - Mandat à Dunton Rainville"; • 10.3 "Mesure disciplinaire - Employé numéro 617"; • 10.4 "Programme emplois d'été Canada 2024 - Représentants désignés et autorisation de signature"; • 10.5 "Embauche - Od Ovadia Meus - Prép...
...nécessaires à même le fonds général au poste budgétaire 02-110-00-311. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2020-03-082 1.12. PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2020 - REPRÉSENTANT DÉSIGNÉ ET AUTORISATION DE SIGNATURE (01 -2790) CONSIDÉRANT que la Ville a prés...
Version non approuvée - 3 - Registre des procès-verbaux 2025 Mairie Séance du 9 décembre 2025 à 19 h 30 Greffe PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L'Île-Perrot tenue le mardi 20 janvier 2026 à......
...onds général aux différents postes budgétaires relatifs aux assurances. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2022-12-324 1.7. PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2023 - REPRÉSENTANTS DÉSIGNÉS ET AUTORISATION DE SIGNATURE (01 -2790) IL EST proposé par la conseil...
...tenues le 15 décembre 2020 à 19 h 30 et à 20 h 23, tels que présentés. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2021-01-004 1.4. PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2021 - REPRÉSENTANT DÉSIGNÉ ET AUTORISATION DE SIGNATURE (01 -2790) IL EST proposé par la conseillè...
...réviser, avant l'échéance, la politique des conditions de travail des employés-cadres ainsi que la structure salariale des emplois cadres; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Denis Ladouceur, appuyé par la conseillère Gabrielle Labb...
...UTORISATION DE SIGNATURE CONSIDÉRANT que la Ville désire présenter une demande de financement dans le cadre du programme Emplois d'été Canada 2026 et qu'il a lieu de désigner les représentants avec qui Service Canada peut communiquer au sujet...
...0) 1.6 Mutuelle des municipalités du Québec - Contrat d'assurance municipale - Renouvellement 2023 (01-2620) 1.7 Programme Emplois d'été Canada 2023 - Représentants désignés et autorisation de signature (01-2790) 2 COMMUNICATIONS (02) Il n’y a...
...ne production de 211 millions de livres en 2022; CONSIDÉRANT que cette production record engendrera pour la période 12 582 emplois équivalents temps plein, contribuera à la hauteur de 1,133 milliard de dollars au produit intérieur brut et rappor...
...s-verbaux - Séances extraordinaires tenues le 15 décembre 2020 à 19 h 30 et à 20 h 23 - Approbation (01-2120) 1.4 Programme Emplois d'été Canada 2021 - Représentant désigné et autorisation de signature (01-2790) 2 COMMUNICATIONS (02) Il n’y a au...
...(AGAIP) (01-2550) 1.11 Participation - Tournoi de poker 2020 - Centre prénatal et jeunes familles (01-2550) 1.12 Programme Emplois d'été Canada 2020 - Représentant désigné et autorisation de signature (01-2790) 1.13 Appel d'offres 2020-01-INV -...
...SIDÉRANT que l'organisme Placement Potentiel inc. a le statut d'organisme de bienfaisance et son programme vise à créer des emplois pour les personnes handicapées; CONSIDÉRANT que l'article 32.2 du Règlement sur la gestion contractuelle numéro 71...
- 156 - Registre des procès-verbaux 2025 Mairie Séance du 1er octobre 2025 à 19 h 30 Greffe PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L'Île-Perrot tenue le mercredi 1er octobre 2025 à 19 h 31 en la sa......
...inanciers - Dépôt et approbation 9 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 9.1 Gratuité de salle et soutien physique - Salon emplois de qualité Vaudreuil- Soulanges - Autorisation Projet d’ordre du jour - 2 - Séance du 20 janvier 2026 9.2 Souti...
...ÉRANT que l'organisme Placement Potentiel inc. a le statut d'organisme de bienfaisance et que son programme vise à créer des emplois pour les personnes handicapées; CONSIDÉRANT que l'article 41, paragraphe 28 du Règlement sur la gestion contractu...