40 résultats pour Carte citoyenne
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Carte citoyenne
Procurez-vous-la! La carte citoyenne vous permet notamment : D'accéder au complexe aquatique ; D'effectuer des prêts à la bibliothèque ; D'utiliser la rampe de mise à l'eau. Carte virtuelle Préparez vos deux pièces d’identité...
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Compilation administrative – Plan d’urbanisme
...ISION DU PLAN D‱URBANISME .......................................................................... 2 1.2 LA PARTICIPATION CITOYENNE AU PREMIER PLAN ........................................................................ 2 1.3 L‱APPROCHE INTÉGRÉE...
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Règlement révisant le règlement du plan d’urbanisme
.... 5 1.1 CONTEXTE DE RÉVISION DU PLAN D’URBANISME .................................................. 5 1.2 LA PARTICIPATION CITOYENNE AU PREMIER PLAN ................................................ 5 1.3 L’APPROCHE INTÉGRÉE DE PLANIFICATION .........
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Horaire et tarifs
...Tarifs L’accès au complexe est gratuit pour les résidents de la Ville de L’Île-Perrot, sur présentation de la carte citoyenne VIP. À noter que chaque membre d'une famille doit posséder sa propre carte citoyenne. Pour les non-r...
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11 avril 2023
...tes dus au 11 avril 2023 d'une somme de 664 333,18 $. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2023-04-097 8.2. PROJET D'IMPLANTATION DE LA CARTE CITOYENNE - FINANCEMENT CONSIDÉRANT que la Ville souhaite se munir d'un système d'identification et d'accès aux...
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Procédure d’enregistrement (secteur) - Règlement 736 - Annexion NDIP: lots 2 068 271 et 2 071 001
...nne physique domiciliée dans le secteur concerné et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; • Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. … 2 2 8. Tout propriétaire unique non résident d’un immeuble o...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 739 - Emprunt: dépenses en immobilisations
...domiciliée sur le territoire de la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; • Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. … 2 2 8. Tout propriétaire unique non-résident d’un immeuble o...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 727-1 - Emprunt caserne: remplacement de la clause de taxation
...domiciliée sur le territoire de la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; • Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. … 2 2 8. Tout propriétaire unique non-résident d’un immeuble o...
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Règlement 735-1 - Annexion d'une partie du territoire de NDIP
...nne physique domiciliée dans le secteur concerné et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec; Être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. 8. Tout propriétaire unique non-résident d’un immeuble ou occupant uniqu...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 734 - Réserve financière pour la plantation d’arbres
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 727 - Construction d’une caserne d’incendie
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 727 - Construction d’une caserne d’incendie (Version corrigée)
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 705-1 - Construction d’un complexe aquatique
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 709 - Réfection de la chaussée de la 24e Avenue
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 716 - Mise aux normes de l’usine de traitement des eaux usées
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement numéro 705 - Emprunt de 3 623 173 $ - Construction d’un complexe aquatique
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 703 (Acquisition d’une rétrocaveuse)
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement d’emprunt 704 (Conversion du réseau d’éclairage de rue au DEL)
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; • Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement – Règlement 689 (Emprunt)
...sonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec; être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Procédure d’enregistrement - Règlement 737 - Emprunt: aménagement d’un terrain de basketball
...ersonne physique domiciliée sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; ➢ Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle; ➢ Ne pas avoir été déclarée coupable d’une infraction constituant une ma...
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Abonnement et tarifs
...Une preuve de résidence. *Les enfants de moins de 14 ans doivent être accompagnés d’un parent. Pour les résidents , la carte citoyenne fait office de carte de bibliothèque. Tarifs Résidents Gratuit (durée : 24 mois ) Non-rési...
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Bibliothèque VIP à domicile
Étapes à suivre 1. Carte citoyenne Ce service est offert exclusivement aux résidents de la ville de L'Île-Perrot. Assurez-vous d'avoir votre carte citoyenne. 2. Inscription Inscrivez-vous au service de bibliothèque VIP à domicile : ...
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Emplacements et fonctionnement
...bsp; Quai de la 34 e Avenue Pointe-de-Brucy Se procurer un accès à l’eau : Les résidents doivent d'abord détenir une carte citoyenne ; Ensuite, rendez-vous en ligne sur Sport-Plus ; Accédez à votre compte; Afin d' activer votre accès à l...
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Transport actif
Vélo et voies cyclables Les voies cyclables du Grand Montréal représentent 3450 km , incluant le réseau de la Route verte. Consultez la carte pour découvrir les voies cyclables et planifier vos déplacements! Carte des voies cyc......
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11 avril 2023
...IE DE L'INFORMATION 8.1 Déboursés, chèques et engagements financiers - Dépôt et approbation 8.2 Projet d'implantation de la carte citoyenne - Financement 8.3 Projets d'optimisation de la signalisation routière - Zone scolaire de l'école François-...